Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT PALACE
MADE BY BENSEMOUN

Numéro de dépôt :
4492038
Date de dépôt :
17/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2028
PETIT PALACE de MADE BY BENSEMOUN

Présentation de la marque PETIT PALACE

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2018 par MADE BY BENSEMOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est MADE BY BENSEMOUN domicilié(e) 42 rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PESTEL DEBORD ZAGURY AVOCATS, Monsieur Philippe Zagury domicilié(e) 116 Boulevard Saint Germain - 75006 - Paris - France.

La marque PETIT PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT PALACE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2028.

MADE BY BENSEMOUN a également déposé les autres marques suivantes : LA MANO - DISCOTHEQUE RESTAURANT , LA MANO


MADE BY BENSEMOUN - 42 rue de Maubeuge - 75009 - Paris - France


PESTEL DEBORD ZAGURY AVOCATS, Monsieur Philippe Zagury - 116 Boulevard Saint Germain - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Services de discothèques; services de compilation musicale; location d'enregistrements sonores; édition de disques acoustiques, optiques et numériques enregistrés de sons et d'images; services de photographie; organisation de concours (divertissement); organisation et planification de soirées; music-hall; cabarets; karaokés; concerts; dancing.